La fiscalité est-elle décisive pour nos comportements ?

La fiscalité a une double utilité pour les pouvoirs publics. Elle sert bien entendu à financer le fonctionnement et l’action de l’État, mais elle peut aussi être utilisée à des fins politiques comme un outil d’incitation de masse, en pénalisant les comportements induisant des externalités néfastes pour la société. À l’inverse, le système des niches fiscales est sensé encourager les comportements vertueux et stimuler les activités bénéfiques telles que l’innovation.

La lutte contre les émissions de gaz à effet de serre via l’idée d’une « Taxe Carbone », a ravivé le débat sur cette stratégie. Alors que certains protestent contre l’idée d’une taxe pigouvienne pour façonner les comportements, d’autres contestent les modalités de mise en œuvre et le choix des contribuables ciblés (ménages, entreprises…).

Comment déterminer le bon niveau de taxation, entre compensation des coûts d’externalités, impact sur le pouvoir d’achat des ménages et compétitivité des entreprises ? Au-delà de sa bonne mise en œuvre, la pression fiscale est-elle vraiment la meilleure solution pour influencer le comportement des agents économiques ? A-t-elle eu un effet concluant sur les comportements nocifs (tels que le tabagisme, les jeux d’argent, les boissons sucrées…) ou sur les activités bénéfiques (telles que l’innovation) ? Faut-il lui préférer la réponse régulatrice et les incitations plus directes ?